top of page

MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS D'UTILISATION

Environnement & Sciences Aquatiques Aquarius Sàrl

Siège social: Ch. des Moines 4 - 2025 Chez-le-Bart

Tél. 032.724.72.62

Hébergement du site internet:

Vous êtes actuellement connecté au site internet d'AQUARIUS. L’utilisateur ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Propriété intellectuelle:

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.

Marques et logos, liens hypertextes:

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation d'AQUARIUS.

Exploitation des informations:
Malgré le soin apporté au traitement des informations, AQUARIUS décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. AQUARIUS ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

Protection des données personnelles:
Conformément à l’article 13 de la Constitution fédérale suisse et aux dispositions relatives à la protection des données de la Confédération (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa vie privée ainsi qu’à la protection du mésusage de ses données personnelles. Vous disposez donc d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Les données personnelles sont traitées dans la plus grande confidentialité et ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.

bottom of page